Mentions légales

Raison sociale : By Jan’

Forme juridique : SAS

Siège social : 5 rue des Boulangers, 68100 Mulhouse 

E-mail : byjan.contact@gmail.com

SIRET : 91207319400025

Hébergeur : Shopify Inc. 151 rue O’Connor, Rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8 Canada

Réalisation du site : Shopify

Directeur de publication : By Jan’

INFORMATIONS SUR LE RÈGLEMENT EN LIGNE DES LITIGES CONFORMÉMENT À L'ART. 14 PARAGR. 1 DU RLL (RÈGLEMENT EN LIGNE DES LITIGES) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.